Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON D'ÊTRE
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT (société anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3086751
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2011

Présentation de la marque MAISON D'ÊTRE

Déposée le 5 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUTà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON D'ÊTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUTà conseil d'administration domicilié(e) 21, rue des Pépinières, 41350 VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque MAISON D'ÊTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON D'ÊTRE est expirée depuis le 5 mars 2011.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUTà conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT (société anonyme à conseil d'administration) - 21, rue des Pépinières, 41350 VINEUIL - France - SIREN 739806230


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Savons huiles essentielles ; produits de parfumerie. Bougies, mèches.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.