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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
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LES BELLES ESTIVALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BELLES ESTIVALES
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Numéro de dépôt :
96618029
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque LES BELLES ESTIVALES

Déposée le 27 mars 1996 par la société ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BELLES ESTIVALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 21 rue des Pépinières, 41350 VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LES BELLES ESTIVALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES ESTIVALES est expirée depuis le 27 mars 2006.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT - 21 rue des Pépinières, 41350 VINEUIL - France - SIREN 739806230


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Produits horticoles (ni préparés, ni transformés), bulbes