JARDINONS POUR DEMAIN ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque JARDINONS POUR DEMAIN
Déposée le 2 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JARDINONS POUR DEMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque JARDINONS POUR DEMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276999.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINONS POUR DEMAIN arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée - 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France - SIREN 739806230
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; produits fertilisants. Produits pour la conservation des fleurs ; eau distillée ; eau distillée oxygénée.
Produits pour la destruction des animaux nuisibles et insectes ; fongicides ; herbicides ; parasiticides. Désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour les animaux ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements. Colliers et lotions antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour animaux.
Boîtes, coffres et conteneurs en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Constructions transportables métalliques. Enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles ; fils métalliques ; boites à outils en métal (vides) ; palissades métalliques ; quincaillerie métallique ; treillis métalliques ; tuyauterie métallique.
Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux entraînés manuellement, machines et machines-outils agricoles ; tondeuses à gazon (machines). Couveuses pour les oeufs. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; cisailles électriques ; ciseaux électriques.
Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faux, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux), pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs, cueille-fruits, cuillers (outils), fraises (outils), greffoirs, sarcloirs, serpes, tenailles, pinces à planter, grattoirs et plantoirs, racloirs ; coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Articles de papeterie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité sans codage magnétique ; cartes d'abonnements en carton ou en plastique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; guides ; catalogues ; serviettes et linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; lithographie ; images ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; produits en matière plastique pour l'emballage. Cache-pots en papier.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux ; harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux ; sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux. Sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir).
Meubles de jardin et salons de jardin, meubles de jardin en pierre artificielle. Commodes ; étagères ; vaisseliers ; fauteuils ; sièges. Coussins, coussins d'assise, coussins de chaise. Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vannerie, paniers et corbeilles non métalliques. Tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques. Clapiers pour animaux ; nichoirs pour animaux ; niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tirelires non métalliques. Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Bouteilles en porcelaine, terre cuite ou en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Vases non en métaux précieux. Verrerie, à savoir : boites en verre, bougeoirs en verre, cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases en verre, vaisselles en verre, verre [récipients], flacons en verre, porte-savon, porte-serviettes en verre, poudriers en verre, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bocaux en verre, jattes, brûle-parfums, supports en verre pour plantes [arrangements floraux], verre peint, statues en verre. Poubelles. Mangeoires pour animaux. Cages pour animaux de compagnie et oiseaux ; mangeoires et autres éléments d'équipement de cages. Aquariums et terrariums ; éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins ; couvertures destinés aux animaux.
Vêtements, chemises, pantalons ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures, gants (habillement), bretelles, foulards, cravates ; chapellerie, chapeaux, casquettes, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de sport.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table. Jeux et jouets pour animaux de compagnie ; jouets en corde pour animaux de compagnie ; jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats ; animaux en tant que jouets.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais ; malt ; semences, plantes vivantes, fleurs ; gazon naturel ; arbustes, plants, arbres, arbres fruitiers, agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration, couverture d'humus animaux vivants ; poissons vivants ; reptiles vivants ; batraciens ; arachnides, oiseaux vivants ; rongeurs ; furets ; lapins ; chiens ; chats. Aliments et fourrages pour animaux ; plantes d'aquarium ; plantes pour terrariums ; foin ; appâts vivants pour la pêche ; boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux ; biscuits pour animaux ; produits pour litières d'animaux ; sable pour animaux ; gravier et sable pour les animaux domestiques ; remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques.
Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; décoration de vitrines ; services de distribution et de gestion de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de concierge rendus à des tiers, notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de galeries marchandes, à savoir services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services ; services d'affichage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail ou en gros de produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, engrais pour les terres, terre pour la culture, produits fertilisants, produits pour la conservation des fleurs, eau distillée, eau distillée oxygénée, produits pour la destruction des animaux nuisibles et insectes, fongicides, herbicides, parasiticides, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour les animaux, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, colliers et lotions antiparasitaires pour animaux, répulsifs pour animaux, boîtes, coffres et conteneurs en métaux communs, récipients d'emballage en métal, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, constructions transportables métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles, fils métalliques, boites à outils en métal (vides), palissades métalliques, quincaillerie métallique, treillis métalliques, tuyauterie métallique, outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux entraînés manuellement, machines et machines-outils agricoles, tondeuses à gazon (machines), couveuses pour les oeufs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), outils tenus à la main actionnés mécaniquement, cisailles électriques, ciseaux électriques, outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faux, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux), pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs, cueille-fruits, cuillers (outils), fraises (outils), greffoirs, sarcloirs, serpes, tenailles, pinces à planter, grattoirs et plantoirs, racloirs, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoirs, articles de papeterie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters, cartonnages, produits de l'imprimerie, cartes, cartes de fidélité sans codage magnétique, cartes d'abonnements en carton ou en plastique, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues périodiques, imprimés, guides, catalogues, serviettes et linge de table en papier, mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, lithographie, images, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, produits en matière plastique pour l'emballage, cache-pots en papier, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux, harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux, sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux, sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir), meubles de jardin et salons de jardin, meubles de jardin en pierre artificielle, commodes, étagères, vaisseliers, fauteuils, sièges, coussins, coussins d'assise, coussins de chaise, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, vannerie, paniers et corbeilles non métalliques, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, clapiers pour animaux, nichoirs pour animaux, niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bouteilles en porcelaine, terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verrerie, à savoir : boites en verre, bougeoirs en verre, cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases en verre, vaisselles en verre, verre [récipients], flacons en verre, porte-savon, porte-serviettes en verre, poudriers en verre, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bocaux en verre, jattes, brûle-parfums, supports en verre pour plantes [arrangements floraux], verre peint, statues en verre, poubelles, mangeoires pour animaux, cages pour animaux de compagnie et oiseaux, mangeoires et autres éléments d'équipement de cages, aquariums et terrariums, éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins, couvertures destinés aux animaux, vêtements, chemises, pantalons, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, gants (habillement), bretelles, foulards, cravates, chapellerie, chapeaux, casquettes, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de sport, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, jeux et jouets pour animaux de compagnie, jouets en corde pour animaux de compagnie, jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats, animaux en tant que jouets, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, malt, semences, plantes vivantes, fleurs, gazon naturel, arbustes, plants, arbres, arbres fruitiers, agrumes, bois brut, plantes séchées pour la décoration, couverture d'humus animaux vivants, poissons vivants, reptiles vivants, batraciens, arachnides, oiseaux vivants, rongeurs, furets, lapins, chiens, chats, aliments et fourrages pour animaux, plantes d'aquarium, plantes pour terrariums, foin, appâts vivants pour la pêche, boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux, biscuits pour animaux, produits pour litières d'animaux, sable pour animaux, gravier et sable pour les animaux domestiques, remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques.
Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres ; dressage d'animaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie sur des sites Internet et des réseaux sociaux ; micro édition. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements). Services de photographie.