Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND TRIANON
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1550951
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019

Présentation de la marque GRAND TRIANON

Déposée le 15 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND TRIANON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 21, Rue des Pépinières Les Noels - 41350 - VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND TRIANON est expirée depuis le 15 septembre 2019.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée - 21, Rue des Pépinières Les Noels - 41350 - VINEUIL - France - SIREN 739806230


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1999 n°2147514 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412106 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561863 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Semences, plantes vivantes, fleurs naturelles, légumes