Déposée le 18 juillet 1995 par la société ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXOGERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est la société ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 21, rue des Pépinières, 41350 VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque EXOGERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT - 21, rue des Pépinières, 41350 VINEUIL - France - SIREN 739806230
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification et le traitement de l'eau.Produits vétérinaires, antiseptiques et désinfectants pour les animaux, aliments diététiques pour les animaux, préparations bactériennes à usage vétérinaire, préparations biologiques à usage vétérinaire, cultures de micro-organismes à usage vétérinaire, préparations chimiques à usage vétérinaire
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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