ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
97702557
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2027
Présentation de la marque EDENVER
Déposée le 3 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDENVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEXIP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque EDENVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée - 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France - SIREN 739806230
INLEXIP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 30 juin 1999 - Renonciation partielle n°280468 - Publication au BOPI 1999-06-30
Renouvellement avec limitation le 18 septembre 2007 n°2350963 - Publication au BOPI 2007-09-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561863 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2017 n°2652615 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-23
Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, à savoir scarificateurs, batteuses, lieuses, botteleuses, décortiqueurs de céréales, écharneuses, écrémeuses, égreneuses, étireuses, faneuses, faucheuses, machines de filatures, presses à fourrage, hache-paille, machines d'irrigation pour l'agriculture, raboteuses, cisailles électriques, ciseaux électriques ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement, à savoir instruments agricole à main actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, marteaux aiguiseurs, arracheuses (outils), bêches, bédanes, pieds de biches (outils), cisailles, ciseaux, fauchettes, faucilles, pierres à faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à mains), tondeuses (instruments à mains), hachettes, hachoirs (couteaux) pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, meules à aiguiser à main, casse pierres, pierre à affûter, pierres à aiguiser, pierres à faux, appareils pour détruire les parasites des plantes, porte-scie, scies (outils), sécateurs ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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