Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
/
DEMOUSS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEMOUSS
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3072818
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2030

Présentation de la marque DEMOUSS

Déposée le 22 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 2 AVENUE DES PARCS, 91090 LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXERTISE, M. SCHAHL ERIC domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS - France.

La marque DEMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEMOUSS arrivera à expiration en date du 22 décembre 2030.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée - 2 AVENUE DES PARCS, 91090 LISSES - France - SIREN 739806230


INLEX IP EXERTISE, M. SCHAHL ERIC - 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2010 n°2453821 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-22

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561863 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Renouvellement sans limitation le 17 août 2020 n°2757017 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-17

Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, engrais pour les terres, produits fertilisants;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles, couverture d'humus, arbres fruitiers, aliments pour animaux, animaux vivants, mélanges de graines.