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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
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CHELSEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHELSEA
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98766960
Date de dépôt :
30/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2018

Présentation de la marque CHELSEA

Déposée le 30 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHELSEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 21, Rue des Pépinières, Les Noëls,41350 VINEUIL (dossier no 2391938) - 41350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2391938) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHELSEA est expirée depuis le 30 décembre 2018.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT Société par actions simplifiée - 21, Rue des Pépinières, Les Noëls,41350 VINEUIL (dossier no 2391938) - 41350 - France - SIREN 739806230


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2391938) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2391938 - Publication au BOPI 2008-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561863 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Meubles, meubles de jardin en bois, pièces d'ameublement en bois, bancs (meubles) en bois, buffets roulants en bois (meubles), chaises en bois, fauteuils en bois, pans de boiserie pour meubles, porte de meubles en bois, rayons de meubles en bois, tables en bois ; glaces (miroirs), cadres.