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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
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BIOMARINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOMARINE
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93479609
Date de dépôt :
06/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2023

Présentation de la marque BIOMARINE

Déposée le 6 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOMARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque BIOMARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOMARINE est expirée depuis le 6 août 2023.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France - SIREN 739806230


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Inscription le 24 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169706 - Publication au BOPI 1994-02-24

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2003 n°2241965 - Publication au BOPI 2003-05-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561863 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2524740 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), notamment un amendement organique.Désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, produits vétérinaires; produits antiparasitaires; désodorisants autres qu'à usage personnel; germicides; pesticides; mordants pour semences.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.