Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUADISIO DE TRUFFAUT
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97671979
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2027

Présentation de la marque AQUADISIO DE TRUFFAUT

Déposée le 4 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUADISIO DE TRUFFAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AQUADISIO DE TRUFFAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUADISIO DE TRUFFAUT arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée - 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France - SIREN 739806230


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2007 n°2336313 - Publication au BOPI 2007-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561863 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2016 n°2632440 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification et le traitement de l'eau, produits pour le nettoyage et l'assainissement de eaux des aquariums. Produits pharmaceutiques, vétérinaires; Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtre, matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides. Produits antiseptiques et désinfectants pour les animaux, alimentation diététique pour les animaux, préparations bactériennes à usage vétérinaire, préparations biologiques à usage vétérinaire, culture de micro-organismes à usage vétérinaire, préparations chimiques à usage vétérinaire. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour pour animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.