Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOCADE
Etablissements Hervillier

Numéro de dépôt :
937409
Date de dépôt :
07/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOCADE

Déposée le 7 novembre 1975 par Etablissements Hervillier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Hervillier domicilié(e) (soc. an.), 50, rue de l'Epidème, Tourcoing (Nord). - France.

La marque TOCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOCADE est expirée depuis le 7 novembre 1985.

Etablissements Hervillier a également déposé les autres marques suivantes : DU BARRY , BISTROT , CALUMET , KIDOU , LAPINOUCHE , TOCADE , 1900 , DURASPORT , CHIPIE , BERGER DU NORD


Etablissements Hervillier - (soc. an.), 50, rue de l'Epidème, Tourcoing (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Fils et filés.