Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOCADE
ETABLISSEMENTS HERVILLIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1329835
Date de dépôt :
06/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1995

Présentation de la marque TOCADE

Déposée le 6 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HERVILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HERVILLIER domicilié(e) 50, rue de l'Epidème, 59202 TOURCOING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque TOCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOCADE est expirée depuis le 6 novembre 1995.

ETABLISSEMENTS HERVILLIER a également déposé les autres marques suivantes : DU BARRY , BISTROT , CALUMET , KIDOU , LAPINOUCHE , 1900 , DURASPORT , CHIPIE , BERGER DU NORD , SOLEDAD


ETABLISSEMENTS HERVILLIER (S.A.) - 50, rue de l'Epidème, 59202 TOURCOING. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Fils à usage textile.