Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUNSET
Numéro de dépôt :
1031898
Date de dépôt :
04/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SUNSET
Déposée le 4 novembre 1977 par ETABLISSEMENTS HERVILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUNSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUNSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS HERVILLIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°120461 - Publication au BOPI 1978-023