Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART DECO
Numéro de dépôt :
1076050
Date de dépôt :
17/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ART DECO
Déposée le 17 novembre 1978 par ETABLISSEMENTS HERVILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ART DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ART DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS HERVILLIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°120461 - Publication au BOPI 1979-024