Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

PHENIX PARTS
SAS Établissements Henry LECOMTE

Numéro de dépôt :
4340480
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
PHENIX PARTS de Établissements Henry LECOMTE

Présentation de la marque PHENIX PARTS

Déposée le 23 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Établissements Henry LECOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PHENIX PARTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Établissements Henry LECOMTE domicilié(e) Route de Janzé - 35150 - CORPS – NUDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 926 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets HENRY LECOMTE, S.A.S au Capital de 250 000 euros domicilié(e) Route de Janzé, BP 24 - 35150 - CORPS-NUDS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12


SAS Établissements Henry LECOMTE - Route de Janzé - 35150 - CORPS – NUDS - France - SIREN 333926830


Ets HENRY LECOMTE, S.A.S au Capital de 250 000 euros - Route de Janzé, BP 24 - 35150 - CORPS-NUDS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 3 juillet 2017 - Retrait total n°703170 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-03

Moteurs (autres que ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives des moteurs. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines agricoles et leurs pièces constitutives ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines).

Dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage pour véhicules terrestres.

Tracteurs et engins agricoles automoteurs ; pièces détachées pour tracteurs et engins agricoles. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres et toutes pièces constitutives. Accouplements et organes de transmission. Engins et appareils de levage et de manutention.