Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE DE QUIBERON
Etablissements HENRY (GAEC)

Numéro de dépôt :
1658704
Date de dépôt :
07/11/1990
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
07/11/2000
LA BELLE DE QUIBERON de Etablissements HENRY (GAEC

Présentation de la marque LA BELLE DE QUIBERON

Déposée le 7 novembre 1990 par Etablissements HENRY (GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « LA BELLE DE QUIBERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements HENRY (GAEC), domicilié(e) 20, rue de Colary, 56340 CARNAC - France.

La marque LA BELLE DE QUIBERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658704.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE DE QUIBERON est expirée depuis le 7 novembre 2000.


Etablissements HENRY (GAEC) - 20, rue de Colary, 56340 CARNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 7 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291501 - Publication au BOPI 1999-12-07

Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67021 - Publication au BOPI 1992-09-07

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