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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Henry BROUSSAUD au Capital de 1 000 000 francs
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Les filles et les garçons de CRAPOUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les filles et les garçons de CRAPOUILLE
Etablissements Henry BROUSSAUD SARL au Capital de 1 000 000 francs

Numéro de dépôt :
99778564
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque Les filles et les garçons de CRAPOUILLE

Déposée le 23 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Henry BROUSSAUD au Capital de 1 000 000 francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « Les filles et les garçons de CRAPOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Henry BROUSSAUD au Capital de 1 000 000 francs domicilié(e) 87230 LES CARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 500 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements Henry BROUSSAUD - France.

La marque Les filles et les garçons de CRAPOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les filles et les garçons de CRAPOUILLE est expirée depuis le 23 mars 2009.

Etablissements Henry BROUSSAUD au Capital de 1 000 000 francs a également déposé les autres marques suivantes : LES BEBES DE CRAPOUILLE , LES FILLES ET LES GARÇONS DE CRAPOUILLE , LES BEBES DE CRAPOUILLE


Etablissements Henry BROUSSAUD SARL au Capital de 1 000 000 francs - 87230 LES CARS - France - SIREN 761500974


Etablissements Henry BROUSSAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

- tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : - tissus à usage textile - linge de bains - linge de lit - linge de maison - linge de table - serviette de toilette - couvertures de lit et de table - vêtements, chaussures, chapellerie, caleçons, chaussettes, collants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.