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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Henry BROUSSAUD au capital de 1 000 000
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LES BEBES DE CRAPOUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BEBES DE CRAPOUILLE
Etablissements Henry BROUSSAUD SARL au capital de 1 000 000

Numéro de dépôt :
99778566
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque LES BEBES DE CRAPOUILLE

Déposée le 23 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Henry BROUSSAUD au capital de 1 000 000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « LES BEBES DE CRAPOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Henry BROUSSAUD au capital de 1 000 000 domicilié(e) 87230 Les Cars - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 500 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements Henry BROUSSAUD - France.

La marque LES BEBES DE CRAPOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BEBES DE CRAPOUILLE est expirée depuis le 23 février 2009.

Etablissements Henry BROUSSAUD au capital de 1 000 000 a également déposé les autres marques suivantes : LES FILLES ET LES GARÇONS DE CRAPOUILLE , Les filles et les garçons de CRAPOUILLE , LES BEBES DE CRAPOUILLE


Etablissements Henry BROUSSAUD SARL au capital de 1 000 000 - 87230 Les Cars - France - SIREN 761500974


Etablissements Henry BROUSSAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

- tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : à savoir : - tissus à usage textile - linge de bain - linge de lit - linge de maison - linge de table - serviette de toilette - couvertures de lit et de table - vêtements, chaussures, chapellerie, chaussettes, caleçons, collants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.