Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS HENRI SEMELI Société Anonyme Route de Béziers 38120 PEZENAS (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1315739
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/1995
Marque figurative de ETABLISSEMENTS HENRI SEMELI Route de Béziers 38120 PEZENAS (FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI SEMELI Route de Béziers 38120 PEZENAS (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI SEMELI Route de Béziers 38120 PEZENAS (FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315739.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 juillet 1995.

ETABLISSEMENTS HENRI SEMELI Route de Béziers 38120 PEZENAS (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LACYDON


ETABLISSEMENTS HENRI SEMELI Société Anonyme Route de Béziers 38120 PEZENAS (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Des chaussures et semelles de chaussures.