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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI ROSSET
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ROSSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSSET
ETABLISSEMENTS HENRI ROSSET- Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1583729
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2000

Présentation de la marque ROSSET

Déposée le 22 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI ROSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI ROSSET domicilié(e) 8-10, rue de l'ancienne Piscine, 01100 OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque ROSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSSET est expirée depuis le 22 mars 2000.

ETABLISSEMENTS HENRI ROSSET a également déposé les autres marques suivantes : ROSSOPTIC


ETABLISSEMENTS HENRI ROSSET- Société Anonyme - 8-10, rue de l'ancienne Piscine, 01100 OYONNAX - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

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