Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DU GRUYER
Etablissements Henri Maire

Numéro de dépôt :
941850
Date de dépôt :
09/10/1975
Lieu de dépôt :
Salins-les-Bains

Présentation de la marque VIN DU GRUYER

Déposée le 9 octobre 1975 par Etablissements Henri Maire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Salins-les-Bains), la marque française « VIN DU GRUYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Henri Maire domicilié(e) (soc. an.), Château Montfort, Arbois (Jura). - France.

La marque VIN DU GRUYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VIN DU GRUYER est expirée depuis le 9 octobre 1985.

Etablissements Henri Maire a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


Etablissements Henri Maire - (soc. an.), Château Montfort, Arbois (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Vins et vins mousseux.