Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DE LA PATRIE
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
1007454
Date de dépôt :
18/01/1977
Lieu de dépôt :
TRI. Salins les Bains

Présentation de la marque VIN DE LA PATRIE

Déposée le 18 janvier 1977 par ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. Salins les Bains), la marque française « VIN DE LA PATRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, domicilié(e) société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France.

La marque VIN DE LA PATRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VIN DE LA PATRIE est expirée depuis le 18 janvier 1987.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE - société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012

Vins, vins mousseux.