VIN DE COUTUME
Présentation de la marque VIN DE COUTUME
Déposée le 28 février 1976 par Etablissements Henri Maire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Salins-les-Bains), la marque française « VIN DE COUTUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VIN DE COUTUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VIN DE COUTUME est expirée depuis le 28 février 1986.
Etablissements Henri Maire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505