Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DE COUTUME
Etablissements Henri Maire

Numéro de dépôt :
949352
Date de dépôt :
28/02/1976
Lieu de dépôt :
Salins-les-Bains

Présentation de la marque VIN DE COUTUME

Déposée le 28 février 1976 par Etablissements Henri Maire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Salins-les-Bains), la marque française « VIN DE COUTUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Henri Maire domicilié(e) (soc. an.), château Montfort, Arbois (Jura). - France.

La marque VIN DE COUTUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VIN DE COUTUME est expirée depuis le 28 février 1986.

Etablissements Henri Maire a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


Etablissements Henri Maire - (soc. an.), château Montfort, Arbois (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Vins, vins mousseux.