Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERVIGNY
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
1013847
Date de dépôt :
30/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Salins les Bains

Présentation de la marque TERVIGNY

Déposée le 30 mars 1977 par ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Salins les Bains), la marque française « TERVIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, domicilié(e) société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura. - France.

La marque TERVIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TERVIGNY est expirée depuis le 30 mars 1987.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE - société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.