Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Etablissements HENRI MAIRE
/
SAINT-VERNIER LE GRAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-VERNIER LE GRAND
Etablissements HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
93462556
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque SAINT-VERNIER LE GRAND

Déposée le 31 mars 1993 par la société Etablissements HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT-VERNIER LE GRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société Etablissements HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque SAINT-VERNIER LE GRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-VERNIER LE GRAND est expirée depuis le 31 mars 2003.

Etablissements HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


Etablissements HENRI MAIRE - Château Montfort, 39600 ARBOIS - France - SIREN 625580279


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux