Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANCEY
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura).

Numéro de dépôt :
1170551
Date de dépôt :
14/05/1981
Lieu de dépôt :
SALINS

Présentation de la marque ROMANCEY

Déposée le 14 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « ROMANCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE - France.

La marque ROMANCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROMANCEY est expirée depuis le 14 mai 1991.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.