Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE D ORNANS
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
1070412
Date de dépôt :
25/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. de Salins les Bains

Présentation de la marque PRINCE D ORNANS

Déposée le 25 septembre 1978 par ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. de Salins les Bains), la marque française « PRINCE D ORNANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, domicilié(e) société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). 39600 - France.

La marque PRINCE D ORNANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PRINCE D ORNANS est expirée depuis le 25 septembre 1988.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE - société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). 39600 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.