Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR DE FRANCE
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura).

Numéro de dépôt :
1162984
Date de dépôt :
08/02/1980
Lieu de dépôt :
SALINS

Présentation de la marque OR DE FRANCE

Déposée le 8 février 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « OR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE - France.

La marque OR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque OR DE FRANCE est expirée depuis le 8 février 1990.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non.Bières, eaux minérales et gazeuses. Vins, vins mousseux, cidres.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.