Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements HENRI MAIRE
/
LIBERATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERATION
Etablissements HENRI MAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
93491935
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque LIBERATION

Déposée le 9 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIBERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque LIBERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERATION est expirée depuis le 9 novembre 2003.

Etablissements HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


Etablissements HENRI MAIRE (S.A.) - Château Montfort, 39600 ARBOIS - France - SIREN 625580279


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Vins, vins mousseux, à l'exception des vins de Champagne