Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIEILLES CAVES D'ARBOIS
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, société anonyme, Château Montfort, ARBOIS (Jura).

Numéro de dépôt :
1201512
Date de dépôt :
14/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1992

Présentation de la marque LES VIEILLES CAVES D'ARBOIS

Déposée le 14 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIEILLES CAVES D'ARBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LES VIEILLES CAVES D'ARBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIEILLES CAVES D'ARBOIS est expirée depuis le 14 avril 1992.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, société anonyme, Château Montfort, ARBOIS (Jura). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.