Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOTTRETS
Etablissements Henri Maire

Numéro de dépôt :
967086
Date de dépôt :
11/09/1976
Lieu de dépôt :
Salins-les-Bains

Présentation de la marque LES MOTTRETS

Déposée le 11 septembre 1976 par Etablissements Henri Maire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Salins-les-Bains), la marque française « LES MOTTRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Henri Maire domicilié(e) (soc. an.), château Montfort, Arbois (Jura). - France.

La marque LES MOTTRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES MOTTRETS est expirée depuis le 11 septembre 1986.

Etablissements Henri Maire a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


Etablissements Henri Maire - (soc. an.), château Montfort, Arbois (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.