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Marques déposées par ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE
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LE PATRIMAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PATRIMAIRE
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
1131669
Date de dépôt :
05/04/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Salins les Bains

Présentation de la marque LE PATRIMAIRE

Déposée le 5 avril 1980 par ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Salins les Bains), la marque française « LE PATRIMAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, domicilié(e) société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France.

La marque LE PATRIMAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE PATRIMAIRE est expirée depuis le 5 avril 1990.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE - société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.