Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL RESTAURANT DE L HOTEL DIEU
Etablissements Henri Maire

Numéro de dépôt :
941356
Date de dépôt :
09/12/1975
Lieu de dépôt :
Salins-les-Bains

Présentation de la marque HOTEL RESTAURANT DE L HOTEL DIEU

Déposée le 9 décembre 1975 par Etablissements Henri Maire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Salins-les-Bains), la marque française « HOTEL RESTAURANT DE L HOTEL DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Henri Maire domicilié(e) (soc. an.), Château Monfort, Arbois (Jura). - France.

La marque HOTEL RESTAURANT DE L HOTEL DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque HOTEL RESTAURANT DE L HOTEL DIEU est expirée depuis le 9 décembre 1985.

Etablissements Henri Maire a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


Etablissements Henri Maire - (soc. an.), Château Monfort, Arbois (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Hôtellerie, restauration, salons de réception.