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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE
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H.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.M.
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1494454
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1998

Présentation de la marque H.M.

Déposée le 18 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, ARBOIS (Jura). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque H.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.M. est expirée depuis le 18 octobre 1998.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, société anonyme - Château Montfort, ARBOIS (Jura). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).