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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements HENRI MAIRE
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GRAND SAINT-VERNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND SAINT-VERNIER
Etablissements HENRI MAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1758462
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2001

Présentation de la marque GRAND SAINT-VERNIER

Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND SAINT-VERNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements HENRI MAIRE (S.A.) - France.

La marque GRAND SAINT-VERNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND SAINT-VERNIER est expirée depuis le 17 mai 2001.

Etablissements HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


Etablissements HENRI MAIRE (S.A.) - Château Montfort, 39600 ARBOIS - France


Etablissements HENRI MAIRE (S.A.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Vins de qualité produits dans une région déterminée, vins de pays, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux-de-vie ; cidres, liqueurs, alcools, spiritueux.