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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE
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FRANGE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANGE D'OR
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1593591
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2000

Présentation de la marque FRANGE D'OR

Déposée le 23 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANGE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FRANGE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANGE D'OR est expirée depuis le 23 mai 2000.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, société anonyme - Château Montfort, 39600 ARBOIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)