Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE
/
FOND DE CAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOND DE CAVE
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1521297
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1999

Présentation de la marque FOND DE CAVE

Déposée le 29 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOND DE CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FOND DE CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOND DE CAVE est expirée depuis le 29 mars 1999.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, société anonyme - Château Montfort, 39600 ARBOIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers