Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE FINETTE
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
1005611
Date de dépôt :
29/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de SALINS LES Bains

Présentation de la marque DOUCE FINETTE

Déposée le 29 décembre 1976 par ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de SALINS LES Bains), la marque française « DOUCE FINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, domicilié(e) société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France.

La marque DOUCE FINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOUCE FINETTE est expirée depuis le 29 décembre 1986.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE - société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-009

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.