Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM JANVIER
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
1070421
Date de dépôt :
25/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. de Salins les Bains

Présentation de la marque DOM JANVIER

Déposée le 25 septembre 1978 par ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. de Salins les Bains), la marque française « DOM JANVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, domicilié(e) société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France.

La marque DOM JANVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOM JANVIER est expirée depuis le 25 septembre 1988.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE - société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.