CUVEE PASTEUR
Présentation de la marque CUVEE PASTEUR
Déposée le 22 février 1978 par ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Salins les Bains), la marque française « CUVEE PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUVEE PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CUVEE PASTEUR est expirée depuis le 22 février 1988.
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042