Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBORNAND
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
1095082
Date de dépôt :
19/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri Salins les Bains

Présentation de la marque CHAMBORNAND

Déposée le 19 avril 1979 par ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Salins les Bains), la marque française « CHAMBORNAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, domicilié(e) société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France.

La marque CHAMBORNAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHAMBORNAND est expirée depuis le 19 avril 1989.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE - société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.