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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE
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BOIS TORTU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS TORTU
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1569044
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2000

Présentation de la marque BOIS TORTU

Déposée le 9 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOIS TORTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BOIS TORTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS TORTU est expirée depuis le 9 janvier 2000.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, société anonyme - Château Montfort, 39600 ARBOIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Produits pharmaceutiques spéciaux ou non.Bières, eaux minérales et gazeuses. Vins, vins mousseux, cidres

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.