Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBOIS CUVEE DU CENTENAIRE DES ETUDES DE PASTEUR SUR LE VIN
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
1084274
Date de dépôt :
28/04/1978
Lieu de dépôt :
SALINS LES BAINS

Présentation de la marque ARBOIS CUVEE DU CENTENAIRE DES ETUDES DE PASTEUR SUR LE VIN

Déposée le 28 avril 1978 par ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS LES BAINS), la marque française « ARBOIS CUVEE DU CENTENAIRE DES ETUDES DE PASTEUR SUR LE VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, domicilié(e) société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France.

La marque ARBOIS CUVEE DU CENTENAIRE DES ETUDES DE PASTEUR SUR LE VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ARBOIS CUVEE DU CENTENAIRE DES ETUDES DE PASTEUR SUR LE VIN est expirée depuis le 28 avril 1988.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE - société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-035

Vins et vins mousseux.