Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les MARAICHETTES
ETABLISSEMENTS HENRI LE NET S.A.

Numéro de dépôt :
1259426
Date de dépôt :
02/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2004

Présentation de la marque Les MARAICHETTES

Déposée le 2 février 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI LE NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les MARAICHETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HENRI LE NET domicilié(e) Zone Industrielle de la Rochette, 56120 JOSSELIN (dossier no 2026234) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2026234) - France.

La marque Les MARAICHETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les MARAICHETTES est expirée depuis le 2 février 2004.

ETABLISSEMENTS HENRI LE NET a également déposé les autres marques suivantes : INTERFOIEGRAS , CHARCUTERIE DE BRETAGNE , TANGO


ETABLISSEMENTS HENRI LE NET S.A. - Zone Industrielle de la Rochette, 56120 JOSSELIN (dossier no 2026234) - France - SIREN 318771177


APPLIMA S.A. - (dossier no 2026234) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1993 n°2026234 - Publication au BOPI 1993-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.