Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOLMA BATCHE
Numéro de dépôt :
1009253
Date de dépôt :
18/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOLMA BATCHE
Déposée le 18 février 1977 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Henri BISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOLMA BATCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOLMA BATCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOLMA BATCHE est expirée depuis le 18 février 1987.
Etablissements Henri BISSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015