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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements HAZERA
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OREPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OREPAN
Etablissements HAZERA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1505869
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
04/12/1997

Présentation de la marque OREPAN

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Etablissements HAZERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « OREPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements HAZERA domicilié(e) 40410 PISSOS. - France.

La marque OREPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREPAN est expirée depuis le 4 décembre 1997.

Etablissements HAZERA a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAPAN , BOPAN


Etablissements HAZERA (S.A.) - 40410 PISSOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Panneau contreplaqué décoratif, pin, sans noeuds, imitation frisette.