Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OREPAN
Numéro de dépôt :
1505869
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
04/12/1997
Présentation de la marque OREPAN
Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Etablissements HAZERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « OREPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OREPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREPAN est expirée depuis le 4 décembre 1997.
Etablissements HAZERA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23