Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H HAMEZ
Numéro de dépôt :
1044488
Date de dépôt :
17/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque H HAMEZ
Déposée le 17 mars 1978 par ETABLISSEMENTS HAMEZ & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « H HAMEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque H HAMEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque H HAMEZ est expirée depuis le 17 mars 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043