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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS H. STOULS
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LES HARMONIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HARMONIQUES
ETABLISSEMENTS H. STOULS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1531946
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1999
LES HARMONIQUES de ETABLISSEMENTS H. STOULS

Présentation de la marque LES HARMONIQUES

Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS H. STOULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HARMONIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS H. STOULS domicilié(e) Z.A. des Godets, Rue des Petits Ruisseaux, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque LES HARMONIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS H. STOULS a également déposé les autres marques suivantes : VINCI


ETABLISSEMENTS H. STOULS, société anonyme - Z.A. des Godets, Rue des Petits Ruisseaux, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France


Cabinet HERRBURGER - France


Inscription le 13 décembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179511 - Publication au BOPI 1994-12-13

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, article pour reliures; photographies, papeterie ensemble de plusieurs series de cartons pour l'encadrement