Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES HARMONIQUES
Numéro de dépôt :
1531946
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1999
Présentation de la marque LES HARMONIQUES
Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS H. STOULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HARMONIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES HARMONIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS H. STOULS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 décembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179511 - Publication au BOPI 1994-12-13