Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY FRANCE
Etablissements H. SCALABRE -

Numéro de dépôt :
1061149
Date de dépôt :
31/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HAPPY FRANCE

Déposée le 31 juillet 1978 par Etablissements H. SCALABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HAPPY FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements H. SCALABRE - domicilié(e) Société Anonyme - 19, rue Léon Blum - 62570 WIZERNES. - France.

La marque HAPPY FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HAPPY FRANCE est expirée depuis le 31 juillet 1988.


Etablissements H. SCALABRE - - Société Anonyme - 19, rue Léon Blum - 62570 WIZERNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Inscription - Transmission de propriété n°125001 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°122258 - Publication au BOPI

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.