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Marques déposées par ETABLISSEMENTS H. PERCHE
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PERCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCA
ETABLISSEMENTS H. PERCHE

Numéro de dépôt :
1062700
Date de dépôt :
11/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PERCA

Déposée le 11 août 1978 par ETABLISSEMENTS H. PERCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PERCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS H. PERCHE domicilié(e) (S.A.), 4 rue des Marais - VITRY - Val de Marne - France. - France.

La marque PERCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PERCA est expirée depuis le 11 août 1988.

ETABLISSEMENTS H. PERCHE a également déposé les autres marques suivantes : PERCA , PERCA


ETABLISSEMENTS H. PERCHE - (S.A.), 4 rue des Marais - VITRY - Val de Marne - France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.